Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEURLIGNE
VALLEE JEAN FRANCOIS

Numéro de dépôt :
93461681
Date de dépôt :
19/03/1993
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
19/03/2003

Présentation de la marque COEURLIGNE

Déposée le 19 mars 1993 par VALLEE JEAN FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « COEURLIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est VALLEE JEAN FRANCOIS, domicilié(e) 1, Rue de la Petite Gagnerie, 49360 YZERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALLEE JEAN-FRANCOIS - France.

La marque COEURLIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEURLIGNE est expirée depuis le 19 mars 2003.

VALLEE JEAN FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : INDIANA JEANS , OCEANING SPIRIT , OCEAMER


VALLEE JEAN FRANCOIS - 1, Rue de la Petite Gagnerie, 49360 YZERNAY - France


VALLEE JEAN-FRANCOIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

- Cuir et imitation du cuir, produit en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux malles et valises, parapluies, parasols et cannes; fouet et sellerie - Vêtements, chaussures, chapellerie - Tissus et produits textiles, non compris dans d'autres classes; couverture de lit et de table

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.